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Pour toute commande, merci d'envoyer un mail à contact.atelierdeclaire@gmail.com afin que vous soient confirmés disponibilité et délai de livraison. 

Le paiement peut être effectué par Paypal ou par chèque.
 

Les frais de port sont calculés sur la base du tarif de "La Poste", en fonction du poids (envoi en colissimo).

Conditions Générales de Vente

Objet - Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’Atelier St Médard et de son client dans le cadre de la vente de marchandises. Tout achat ou commande implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Prix - Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande ou de la vente. Ils sont libellés en euros et ne sont pas assujettis à la TVA. Ils n’incluent pas les éventuels frais de transport. L’Atelier St Médard s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, il s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

Escompte - Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Modalités de paiement - Le règlement des achats et des commandes s’effectue soit par chèque, soit en espèces. En cas de commande, l’acheteur devra verser un acompte de 30% du montant global de la facture, le solde devant être payé avant expédition de la marchandise.

Pour tout paiement intervenant postérieurement au délai convenu et au délai de référence, il sera fait application d’une pénalité de retard au taux égal à trois fois le taux d’intérêt légal.

Réserve de propriété - L’Atelier St Médard conserve la propriété des marchandises  vendues jusqu’au paiement complet du prix et de ses accessoires.

Force majeure - La responsabilité de l’Atelier St Médard ne pourra être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. A ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code Civil.

Livraison - Les délais de livraison sont donnés à l’acheteur à titre indicatif seulement, ils commencent à courir à compter de la date où nos services sont en possession de tous les documents nécessaires à l’exécution de la commande.

Un retard du transport est supporté en totalité par l’acheteur. L’acheteur doit vérifier les expéditions à l’arrivée. Si les marchandises ont été endommagées pendant leur transport, l’acheteur fera toutes les réserves et réclamations nécessaires à l’encontre du transporteur. L’acheteur devra confirmer ces réserves au transporteur par lettre recommandée dans les 48 heures de la réception des marchandises.
Aucun retour de produits ne peut avoir lieu sans note accord écrit préalable.